Mentions Légales

Présentation du site


Conformément à l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site http://www.zenith-caen.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

  • Propriétaires : Serge Langeois - Zénith de Caen - 6 rue Joseph Philippon 14000 CAEN
  • Création du site internet : ACTIMac Solutions Pro
  • Responsable publication : Zénith de Caen - contact@zenith-caen.fr
  • Hébergeur : Business & Decision, Eolas

Conditions générales d'utilisation du site


L'utilisation du site http://www.zenith-caen.fr implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation ci-après décrites. Ces conditions d'utilisation sont susceptibles d'être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site http://www.zenith-caen.fr sont invités à les consulter préalablement à l'utilisation d'un service proposé par le site.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par http://www.zenith-caen.fr.

Le site http://www.zenith-caen.fr est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s'imposent néanmoins à l'utilisateur qui est invité à s'y référer le plus souvent possible afin d'en prendre connaissance.

Cependant, l'attention des utilisateurs est attirée sur le fait que le Zénith de Caen ne pourra être tenu pour responsable des omissions, inexactitudes et des carences dans les mises à jour qu'elles soient de son fait ou de tiers qui lui fournissent les informations.

Limitations contractuelles sur les données techniques


Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l'utilisation du site. De plus, l'utilisateur du site s'engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mise à jour.

Propriété intellectuelle et contrefaçons


Tous les médias (images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels) sont l'entière propriété du Zénith de Caen. Sauf mention contraire, ces éléments peuvent être téléchargés pour une utilisation personnelle et non commerciale.
De plus, ils ne peuvent faire l'objet d'une reproduction sur des sites internet, blog, réseaux sociaux ou une quelconque autre forme de ressource accessible en ligne.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Gestion des données personnelles


Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d'une copie du titre d'identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l'adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Aucune information personnelle de l'utilisateur du site http://www.zenith-caen.fr n'est publiée à l'insu de l'utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l'hypothèse du rachat du Zénith de Caen et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l'éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l'utilisateur du site http://www.zenith-caen.fr.

Le site n'est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d'informations personnelles.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Liens hypertextes


Le site http://www.zenith-caen.fr ne peut être tenu responsable du contenu et de l'exactitude des sites pour lesquels il fournit des liens hypertextes. De même le site http://www.zenith-caen.fr ne pourra être tenu responsable de la ligne éditoriale de ces sites.

Crédits photos


Elisabeth ALLEAUME
Laurent CAUVILLE
Gabriel CHANDELIER
Maryvonne DESDOITS
Jessica GLINEL
Gérard PIWTORAK